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conditions generales de vente

TARIF : Nos prix sont établis en EURO (€) et sont révisables sans préavis, en cas de changement des conditions économiques.

Ces prix s'entendent :

  • TTC (19,6 %) pour les clients particuliers du marché Français - Prix départ d'usine -
  • HT pour les clients professionnels - Prix départ usine -

COMMANDES : Les commandes sont enregistrées à partir d'un document. Toute commande téléphonique devra faire l'objet d'une confirmation écrite.
Préciser si l'adresse de livraison est différente de l'adresse de facturation.
Pour toute commande spéciale, un devis sera établi et un acompte de 30 % demandé avant le lancement de fabrication.


DELAIS - EXPEDITIONS : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans engagement de notre part, et peuvent varier de 5 jours ouvrables (suivant stock) à 2 mois maxi pour un modèle personnalisé ou standard.

Les expéditions sont effectuées :

  • Pour la France : transporteur de notre choix.
  • Pour la CEE et autres pays : UPS ou autre.

RESERVES DE TRANSPORT : Le colis voyage aux risques et périls du destinataire. NOUS VOUS DEMANDONS DE BIEN VOULOIR SUIVRE LES CONSIGNES DE RECEPTION QUI SE TROUVENT SUR LE COLIS et d'effectuer les réserves nécessaires auprès du livreur. Toute réclamation concernant défaut, casse ou manque, devra parvenir sous 48 heures à réception de marchandise.


REGLEMENT : Toutes les commandes sont payables avant expédition. En cas de versement d'acompte, le solde devra être réglé avant expédition. L'annulation de la commande n'engendre aucune procédure de remboursement de l'acompte versé.


PAIEMENT :

  • France : Chèque - CB VISA - virement bancaire.
  • Etranger : VISA - virement bancaire.
  • Professionnels CEE indiquer votre N° TVA intracommunautaire.

RESERVES DE PROPRIETE : La marchandise reste la propriété de notre société jusqu'à paiment total du produit par l'acheteur.


LITIGES : En cas de litige, le tribunal de Fréjus sera seul compétent.